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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN MOREAU
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CM CHRISTIAN MOREAU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CM CHRISTIAN MOREAU
CHRISTIAN MOREAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1608732
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2030
CM CHRISTIAN MOREAU de CHRISTIAN MOREAU

Présentation de la marque CM CHRISTIAN MOREAU

Déposée le 3 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CM CHRISTIAN MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN MOREAU domicilié(e) Route Nationale 86, Lotissement Industriel Les Bretteaux, 42410 ST MICHEL SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 444 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque CM CHRISTIAN MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CM CHRISTIAN MOREAU arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

CHRISTIAN MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MCh , LA CASE NATURE , ISILIFE , LA CASE NATURE , MOREAU , P2D PET PRODUITS DEVELOPPEMENT DIFFUSION , Directiv , CHRISTIAN MOREAU, LES COULEURS DE LA COMPETITION


CHRISTIAN MOREAU, Société par Actions Simplifiée - Route Nationale 86, Lotissement Industriel Les Bretteaux, 42410 ST MICHEL SUR RHONE - France - SIREN 430444042


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2000 n°2180015 - Publication au BOPI 2000-08-02

Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304767 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 24 mars 2009 - Changement d'adresse n°493372 - Publication au BOPI 2009-03-24

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2436760 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-02

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754336 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Bain (linge de -) (à l'exception de l'habillement);

Bain (bonnets de -), bain (caleçons de -), bain (costumes de -), bain (maillots de -) bain (peignoirs de -), bain (sandales de -) bain (souliers de -), bonneterie, caleçons, caleçons de bain, casquettes, chasubles, chaussettes, chaussons, chemisettes, collants, combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, confectionnés (vêtements), cyclistes (habillement pour -), gymnastique (souliers pour -), habillement (articles d' -), jerseys (vêtements), maillots, peignoirs, sous-vêtements, tricots (vêtements),;

Gymnastique (appareils de -).